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Marques déposées par Commune de GrasseTODO
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ENVOLÉE VÉGÉTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOLÉE VÉGÉTALE
Commune de Grasse, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3855016
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
ENVOLÉE VÉGÉTALE de Commune de Grasse

Présentation de la marque ENVOLÉE VÉGÉTALE

Déposée le 24 août 2011 par Commune de GrasseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVOLÉE VÉGÉTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Commune de GrasseTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 12069 - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Grasse, représenté par son Sénateur-Maire Jean-Pierre LELEUX domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 12069 - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque ENVOLÉE VÉGÉTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOLÉE VÉGÉTALE est expirée depuis le 24 août 2021.

Commune de Grasse a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR de MARBRE , G LE GOUT DE L ESSENTIEL GRASSE , Sieste Parfumée , GRASSE DONNER UN SENS A L'ESSENTIEL , GRASSE , MARBRE


Commune de Grasse, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, B.P. 12069 - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 210600698


Mairie de Grasse, représenté par son Sénateur-Maire Jean-Pierre LELEUX - Hôtel de Ville, B.P. 12069 - 06131 - GRASSE Cedex - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

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